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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECL
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COMPACT ELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPACT ELITE
ECL, S.A.

Numéro de dépôt :
93491820
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2013

Présentation de la marque COMPACT ELITE

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ECL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACT ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECL domicilié(e) ZA de Labreyres,43400 LE CHAMBON-SUR LIGNON (dossier no 2247623) - 43400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 997 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 15, Bd St-Louis domicilié(e) 43000 LE PUY EN VELAY (dossier no 2247623) - France.

La marque COMPACT ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPACT ELITE est expirée depuis le 7 août 2013.

ECL a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIOLIPO , STIMULO LIPOLYSE , HOPCAR Drive to move , COLOMBUSTORE.COM , MORPHO THERAPIE , ECL , MORPHODIET , L'UNIVERS COMPACT , S.A.T. ELITE SYSTEME AMBULATOIRE DE TRAITEMENT , IPERIA


ECL, S.A. - ZA de Labreyres,43400 LE CHAMBON-SUR LIGNON (dossier no 2247623) - 43400 - France - SIREN 333997955


15, Bd St-Louis - 43000 LE PUY EN VELAY (dossier no 2247623) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2003 n°2247623 - Publication au BOPI 2003-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Appareil d'électrostimulation et d'électromyographie globale intégrée